Merci Papi & Mami



Formules concordat familial




A notre époque ou en moyenne un couple sur trois se sépare (un sur deux dans les grandes villes) et que dans leur grande majorité ces séparations aboutissent à un conflit, surtout lorsqu'un patrimoine ou des enfants sont en jeu. Le coût réel d'une séparation ou d'un divorce est très vite prohibitif.

Ces situations qui font le malheur des uns, font souvent le bonheur de nombreux cabinets d'avocats en leur créant une situation de rente.

Le coût d'un divorce ou d'une séparation conflictuels se situe de nos jours entre 3000 et 10.000 Euros. Plus le conflit est ancré et plus le curseur se positionne vers la zone la plus élevée. Ainsi, de nombreuses séparations dépassent très largement ce budget si des voies de recours (cour d'appel et cour de cassation) sont ouvertes pour contester les décisions de première instance.

En théorie, la durée moyenne entre l'introduction d'une procédure et la première audience se situe entre 6 mois et une année. Dans les faits, les tribunaux étant surchargés ces délais sont actuellement du double, et la situation n'est pas prête de s'arranger.

L'usage des voies de recours si nécessaire étale la procédure sur plusieurs années

Chacun connait dans ses connaissances ou dans sa famille des couples qui se sont ainsi déchirés pendant des années en se ruinant autant la santé que les ressources financières.
Il s'agit bien entendu des situations conflictuelles (les plus nombreuses). Lorsque les deux parties sont d'accord, la procédure du consentement mutuel devant notaire est bien moins onéreuse et beaucoup moins longue.


Je vais maintenant vous raconter une petite histoire...

Juriste et professeur de droit, j'ai fondé il y a 5 ans l'association SOS Exclusion Parentale qui compte plus de 50.000 abonné(e)s sur sa page Facebook. Cette association apporte conseils et assistance aux familles confrontées à des situations conflictuelles. On ne s'engage jamais par hasard dans un combat et le mien a été de me battre pendant 6 longues années avant de parvenir à voir mes enfants davantage que 4 jours par mois...

A l'origine de l'association, nous avions créé un pôle juridique dirigé par une vice-présidente avocate qui manageait une trentaine d'avocats répartis sur le territoire. Mais très vite, les adhérents se sont plaints (à juste titre) que les procédures étaient aussi longues et aussi coûteuses qu'en ayant recours à des avocats en dehors de l'association.

J'étais moi-même empêtré dans les procédures judiciaires et j'en étais à plus de 15.000 euros investis sans le moindre résultat.

J'ai donc cherché une solution en dehors du système judiciaire classique totalement saturé et peuplé de juges qui n'étaient pas là par vocation, mais parce que le poste du juge aux affaires familiales est un passage obligé dans une carrière judiciaire.

La solution est arrivée par la découverte d'un voie de résolution extra-judiciaire des conflits : La médiation.

J'ai eu la chance de tomber sur une médiatrice diplômée d'Etat, dotée d'un sens aigu de la psychologie qui est parvenue à convaincre la mère de mes enfants de s'engager dans le processus. Un mois après nous déposions un dossier au tribunal qui était immédiatement homologué par le juge.

Au bout de 6 années, cela m'a permis d'avoir mes enfants en résidence alternée : Une semaine sur deux, ce qui fait mon bonheur et le leur...

J'ai eu envie de faire partager ce que j'avais reçu au plus grand nombre et j'ai réuni autour de moi une équipe pluridisciplinaire de spécialistes (Médiateurs, psychologues, Experts en relationnel, sophrologues, et juristes.

Nous avons ensemble élaboré  Le concordat familial qui est aujourd'hui la voie la plus efficiente et la moins onéreuse de résolution amiable des conflits.

Après une première consultation GRATUITE par visioconférence avec l'un de nos experts, plusieurs choix sont offerts :

Une heure supplémentaire ou Trois heures supplémentaires - Si besoin d'approfondir la découverte du dossier ou d'intervenir pour convaincre l'autre partie.

Un rapport de consultation analytique détaillé (le produit) est remis au terme de chaque consultation.

- Une formule concordat hors mariage. (Avec un avocat qui valide la convention.
- Une formule concordat pour les divorces (Avec deux avocats, comme l'exige la loi).

Nous entrons la, dans le droit contractuel et le juge est obligé d'homologuer les accords entre les parties, s'ils ne contreviennent pas à la loi en vigueur ou aux intérêts de l'un ou l'autre ou des enfants.

Entre le moment ou les parties s'engagent volontairement dans le voie d'un concordat familial, nous garantissons le dépôt d'un dossier pour homologation au tribunal, dans un délai n'excédant pas TROIS MOIS, et même plus tôt si les accords interviennent rapidement. La décision de justice intervient généralement dans le mois suivant l'ouverture de l'instance.

La convention de concordat (Le produit) est élaborée et fournie à chaque partie, et l'association se charge après validation de la convention par un avocat de l'introduction de la procédure auprès du tribunal territorialement compétent.

N.B : Le concordat est systématiquement refusé si des faits de violences ont été commis à l'encontre de l'une des parties ou des enfants.



Parce que rien ne vaut le bonheur de vos enfants...

Nos experts vous accompagnent vers la résolution amiable d'une situation conflictuelle.

Formules concordat familial
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